Bienvenue CHEZ ARPAVIE ! JUIN 2023
Bienvenue chez ARPAVIE 2 Bienvenue CHEZ ARPAVIE !
Bienvenue chez ARPAVIE 3 ARPAVIE EN BREF.......................................... 4 ARPAVIE en quelques chiffres....................... 6 Nos filiales............................................................... 7 Le Comité de Direction...................................... 7 Les valeurs managériales................................. 8 Nos missions, notre vision.............................. 10 ÊTRE SALARIÉ CHEZ ARPAVIE................... 12 Se former pour progresser............................. 13 Outil d’évaluation et d’appréciation des compétences et performances professionnelles.................................................. 14 Votre rémunération........................................... 15 Le bulletin de paie............................................. 16 Vos absences et congés.................................. 17 Les différents types de congés................ 17 Le compte épargne temps (CET)........... 20 VOS AVANTAGES.......................................... 22 La mutuelle.......................................................... 23 La prévoyance.................................................... 24 Les frais de transport. ..................................... 24 Les titres restaurant......................................... 25 Un «coffre-fort» électronique pour vos bulletins de salaire......................... 25 Le 1% logement, vous connaissez ?............ 26 Une aide et un soutien personnalisés.......28 VOTRE ENGAGEMENT.................................30 Le secret professionnel, un impératif nécessaire.................................... 31 VOS CONDITIONS DE TRAVAIL.................. 32 Les horaires......................................................... 33 La santé au travail.............................................34 Le suivi médical classique.........................34 Le suivi médical renforcé........................... 34 Les autres types de visites........................ 35 LA SÉCURITÉ CHEZ ARPAVIE.................... 36 La protection des données........................... 37 La sécurité incendie......................................... 39 LES OUTILS.................................................... 42 NOTRE DÉMARCHE QUALITÉ..................... 43 LES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL............................................ 44 ÊTRE INFORMÉ............................................. 50 Les outils de communication........................ 51 L’affichage obligatoire..................................... 51
Bienvenue chez ARPAVIE 4 ARPAVIE En bref…
Bienvenue chez ARPAVIE 5 ARPAVIE EST L’UN DES DEUX PLUS IMPORTANTS GESTIONNAIRES ASSOCIATIFS DE RÉSIDENCES POUR PERSONNES ÂGÉES EN FRANCE. Adossé au groupe Caisse des Dépôts, qui à ce jour en est le seul membre de droit, ARPAVIE compte 135 résidences et services dans toute la France. Le groupe héberge, accompagne et prend soin de près de 9 000 personnes âgées. ARPAVIE emploie près de 3 500 collaborateurs en CDI. Son Conseil d’administration est présidé, depuis novembre 2019, par Laure de la Bretèche, représentante de la Caisse des Dépôts. Depuis le 1er février 2020, JeanFrançois Vitoux, en est le directeur général. ARPAVIE a pour ambitions de : • Constituer un opérateur de référence des résidences pour personnes âgées autonomes en France en y développant, avec l’aide des services à domicile, une très large palette de prestations individualisées. • Développer les activités de l’ensemble de ses métiers, couvrant tous les secteurs de l’accompagnement des personnes âgées, autonomes ou en perte d’autonomie : résidences autonomie, résidences services, EHPAD et SSIAD. • Développer, dans ses EHPAD, la personnalisation des services en accompagnement de la fin de la vie.
6 L’offre de services d’ARPAVIE comprend également des dispositifs de répit : hébergement temporaire, accueil de jour ou séquentiel jour/nuit, une unité pour personnes handicapées vieillissantes à l’EHPAD Verdi de Mandres-les-Roses, 94. ARPAVIE en quelques chiffres Bienvenue chez ARPAVIE
Filiales ARPAVIE@dom gère, organise et développe des services d’aide ou/et de soins pour des personnes âgées et handicapées à domicile en Île-de-France ; SAS EHSIA (actionnaire majoritaire aux côtés de la CDC), pour la transition numérique des établissements publics et privés solidaires. Elle propose une offre numérique en adéquation avec les besoins du terrain, une sélection des innovations les plus pertinentes, un accès privilégié au marché avec des tarifs négociés et une centrale d’achat spécialisée unique en France. Le Comité de Direction • Jean-François Vitoux, Directeur général • Isabelle Carroz, Directrice financière • Marilys Collet-Berling, Secrétaire générale • Francis Manzac, Directeur des systèmes d’information et de l’innovation • Nicolas Partram, Directeur des ressources humaines • Dr. Alain Seknazi, Directeur général adjoint en charge des exploitations • Carmel Serrié, Directrice de la communication et du marketing • Jérémy Yvan, Directeur contrôle de gestion et finance 7 Bienvenue chez ARPAVIE
Bienvenue chez ARPAVIE 8 Les valeurs managériales d’ARPAVIE ARPAVIE s’est dotée d’une Charte managériale, élaborée par des collaborateurs issus des résidences et du siège social. 4LES VALEURS AU CŒUR DE NOTRE ADN
Bienvenue chez ARPAVIE 9 LA SOLIDARITÉ Elle consiste à… • Décliner et partager le projet associatif auprès des collaborateurs, être acteur de la solidarité associative et véhiculer la notion d’intérêt général dans les pratiques professionnelles. • Développer la coopération et l’écoute entre les différents membres de l’Association : collaborateurs des établissements et du siège. • Assumer, appliquer et porter les décisions prises collectivement. LA RESPONSABILITÉ Elle consiste à… • Être clair sur ce que l’on attend, valoriser ce qui est bien, apprendre de ce qui l’est moins. • Favoriser l’autonomie et la confiance, en s’assurant que chaque collaborateur acquiert et transmet les savoir-faire et savoir-être inhérents à son poste. • Respecter l’équilibre vie privée / vie professionnelle en étant vigilant aux horaires de travail, aux délais pour répondre aux demandes. L’ÉQUITÉ Elle consiste à… • Instaurer un cadre s’appuyant sur des règles claires et objectives. Le communiquer et l’appliquer à son équipe et à soi-même en toute transparence. • Donner à chacun les moyens d’atteindre les objectifs fixés. • Valoriser la contribution de tous. L’ENGAGEMENT Il consiste à… • Mobiliser et impliquer ses équipes, travailler ensemble pour promouvoir une culture de la qualité et de la performance. • Porter le changement et accompagner les équipes dans les mutations. • Encourager la prise d’initiative….
Bienvenue chez ARPAVIE 10 Nos missions, notre vision L’accueil et l’accompagnement de la personne âgée est notre cœur de métier. Nous mettons en œuvre chaque jour tous les moyens en notre possession pour permettre un accompagnement qualitatif, répondant aux besoins et attentes de la personne âgée tout au long de son séjour dans nos résidences. En développant en EHPAD des approches de plus en plus individualisées de l’accompagnement, notamment de la fin de la vie, sujet dont ARPAVIE doit devenir un spécialiste reconnu. En accompagnant en RÉSIDENCE AUTONOMIE les seniors dans la durée, ce qui implique de développer des services personnalisés adaptables à leurs besoins croissants et en adoptant une culture d’organisateur de services individualisés et évolutifs. En multipliant et en diversifiant notre offre de services au domicile à travers les activités d’ARPAVIE@dom, un service à domicile également disponible dans nos résidences autonomie.
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12 Bienvenue chez ARPAVIE ARPAVIE Être salarié chez
Bienvenue chez ARPAVIE 13 Se former pour progresser Dans un contexte de transformation des organisations de travail et d’évolution des métiers, la formation reste un outil stratégique majeur pour vous permettre d’adapter vos compétences aux exigences et évolutions de votre fonction. La formation vous offre également l’opportunité de progresser, de vous enrichir et, ainsi, de devenir acteur de votre évolution professionnelle. ARPAVIE a à cœur d’accompagner ces évolutions, d’offrir aux salariés la possibilité de maintenir et d’accroitre leur employabilité grâce à un Plan de Développement des Compétences riche et ambitieux. LE PLAN DE FORMATION EST STRUCTURÉ À PARTIR : Des orientations prioritaires de la Direction Générale d’ARPAVIE, Des besoins spécifiques du terrain remontés par les directions métiers et par les entretiens professionnels des collaborateurs, Des obligations légales et réglementaires du secteur médico-social. Le plan de formation de l’établissement dont vous relevez est disponible auprès de votre Direction d’établissement.
Bienvenue chez ARPAVIE 14 E-learning Le e-learning est un dispositif d’apprentissage organisé à distance et en ligne, ARPAVIE poursuit le déploiement de cette offre de formation 100 % dématérialisée à travers la plateforme e-learning, accessible à tous depuis la page d’accueil de l’intranet. Pour toute question sur votre projet de formation vous pouvez vous rapprocher du service formation au siège. Votre contact : Dary Fernandes - Responsable adjointe formation dary.fernandes@arpavie.fr OUTIL D’ÉVALUATION ET D’APPRÉCIATION DES COMPÉTENCES ET PERFORMANCES PROFESSIONNELLES Toute carrière professionnelle est jalonnée d’entretiens annuels d’évaluation. L’entretien annuel d’évaluation s’accompagne d’un entretien professionnel. Ces entretiens sont des temps d’échange privilégiés entre un salarié et son manager. Ils sont réalisés de : - mi-novembre à mi-février pour les collaborateurs soumis à des objectifs individuels donnant lieu au versement d’une part variable ; - mi-novembre à mi-mars pour tous les autres collaborateurs.
Bienvenue chez ARPAVIE 15 Votre rémunération ARPAVIE assure une égalité de rémunération entre les femmes et les hommes, pour un même travail ou pour un travail de valeur égale. CADRE CONVENTIONNEL Les relations contractuelles entre ARPAVIE et les salariés sont régies par la Convention Collective 51 (CCN51). Ainsi, la rémunération des salariés ARPAVIE est déterminée selon les principes suivants : Un coefficient de référence est fixé pour chaque métier, auquel est appliquée la valeur du point Féhap : 4,58€ bruts depuis le 1er janvier 2023*. A ce coefficient, s’ajoutent, pour constituer le coefficient de base conventionnel du métier, les éventuels compléments de rémunération liés à l’encadrement, aux diplômes et/ou au métier lui-même. Les éléments ci-dessus peuvent éventuellement être complétés par l’indemnité permettant de garantir le salaire minimum conventionnel (SMIC). Une prime d’ancienneté s’applique au salaire de base, en fonction de l’expérience dans la profession, qui évoluera selon la grille d’ancienneté de la CCN51. Les cadres bénéficient, en outre, d’un complément technicité attribué en fonction de l’expérience de statut cadre dans la profession et qui évolue selon la grille technicité de la CCN51. A la rémunération de base, s’ajoutent, le cas échéant, les primes, indemnités et avantages spéciaux prévus en annexe à la convention. Télécharger la Convention Collective * La valeur du point est fixée par avenant à la convention. Sa révision entraîne celle des salaires et de tous les montants déterminés sur sa base.
16 Bienvenue chez ARPAVIE Le bulletin de paie Comment se connecter à My people doc Éléments du revenu brut Matricule Calendrier et légende Net à payer Cotisations Net à payer avant impôt Compteurs de congés
Bienvenue chez ARPAVIE 17 Vos absences et congés LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONGÉS LES CONGÉS ANNUELS Vous bénéficiez de congés payés à hauteur de 2,50 jours ouvrables par mois de présence (travail effectif), au cours de la période de référence comprise entre le 1er juin de l’année précédente (N-1) et le 31 mai de l’année en cours (N). Pour une entrée en cours d’année, les congés sont proratisés à la date d’arrivée. Le décompte se fait en jours ouvrables, du lundi au samedi inclus. Le 1er jour de congé décompté est un jour travaillé du planning. Le jour de reprise, après congés payés, est toujours un jour travaillé du planning. LES JOURS DE RÉDUCTION DE TEMPS DE TRAVAIL (JOURS DE REPOS) Les jours de repos sont attribués comme suit : Cadres au forfait : 210 jours > 18 jours* Salarié à 37 heures hebdomadaires hors forfait jours > 12 jours (*) Le nombre de jours de repos est recalculé tous les ans, en fonction du nombre de jours fériés dans l’année civile.
Bienvenue chez ARPAVIE 18 LES CONGÉS SPÉCIAUX POUR ÉVÈNEMENTS FAMILIAUX Événements Nombre de jours (ouvrés) Mariage du salarié (ou PACS) 5 Mariage d’un ascendant 2 Mariage d’un descendant 2 Mariage d’un frère ou d’une sœur 1 Naissance d’un enfant/adoption 3 Décès du conjoint 5 Décès d’un ascendant (parent, grands-parents et arrières grands-parents du salarié) 3 Décès d’un descendant 5 ou 2 si autre que l’enfant Décès d’un frère ou d’une sœur 3 Décès des beaux-parents 3 Déménagement 1 Enfant malade de moins de 16 ans, sous réserve d’un justificatif à l’appui 4 À NOTER Si vous le souhaitez, et dans des circonstances encadrées par le Code du travail, vous pouvez faire don de certains de vos jours de congés acquis. Ces congés profiteront à un collègue devant, par exemple, accompagner un parent ou un enfant malade et ne totalisant pas un nombre de jours de congés suffisant. Solidarité Des jours supplémentaires vous sont accordés de manière à vous permettre d’aller et revenir de la cérémonie liée à l’évènement : 1 j si lieu de la cérémonie > 300 km 2 j si lieu de la cérémonie > 600 km
Bienvenue chez ARPAVIE 19 COMMENT POSER VOS JOURS DE CONGÉS ? La demande de congés payés doit se faire par écrit a minima dans le mois qui précède la pose, sauf situation exceptionnelle. Pour les personnes détenant un accès «Octime» Les jours de congés doivent être saisis dans «Octime». La demande est transmise au responsable hiérarchique qui la valide en fonction des impératifs de service. Pour les personnes non titulaires d’un accès «Octime» Les jours de congés doivent être posés auprès du responsable à l’aide d’un formulaire. La demande validée sera saisie par le n+1 dans le logiciel de pointage pour intégration sur la fiche de paie. Télécharger la demande d’absence Télécharger la note d’information sur le repos compensateur des jours fériés Télécharger la note «Modalités pratiques de prise des congés payés reportés, des jours de repos et des jours non travaillés pour les forfaits jours». LE SAVIEZ-VOUS ? Il existe un compte épargne temps pour tous les collaborateurs du groupe.
Bienvenue chez ARPAVIE 20 Compte épargne Temps (CET) ARPAVIE 1 2 COMMENT ÇA MARCHE ? ON VOUS EXPLIQUE TOUT ! QUI PEUT OUVRIR UN CET ? SUR QUELLE PÉRIODE ALIMENTER LE CET ? J’ai 1 an d’ancienneté Je fais ma demande par Demande écrite au N+1 (Formulaire «Annexe 1»)(1) Au 31/05 de l’année au plus tard pour les CP en cours Avant le 31/12 de l’année pour les autres jours/heures 15 jours annuels maximum (105 heures) 20 jours annuels maximum pour les 55 ans et + (140 heures) Courrier Mail
Bienvenue chez ARPAVIE 21 3 4 COMMENT ALIMENTER LE CET ? COMMENT UTILISER LE CET ? JE PEUX METTRE DES : CP au-delà des 24 CP annuels, CP de fractionnement, CP supplémentaires Jours de repos Repos compensateurs de remplacement (HS) Heures de récupérations jours fériés Absence rémunérée projet de transition professionnelle (Formation) Cessation progressive ou anticipée d’activité (Retraite) Complément temps partiel Congé parental d’éducation Congé de présence parentale Congé sans solde Congé création d’entreprise Dons de jours de repos(2) Déblocage exceptionnel de fonds (1) Retrouvez l’Annexe 1 sur le Kiosque (2) Retrouvez les Annexes 2 et 3 sur le Kiosque (3) Retrouvez l’Annexe 4 sur le Kiosque Demande écrite au N+1 (Formulaire « Annexe 4) dans les délais suivants(3) : 1 mois si l’utilisation est inférieure à 20 jours 3 mois si l’utilisation est supérieure ou égale à 20 jours Condition préalable à l’utilisation du CET : Autorisation préalable ou information du N+1 selon le motif de l’absence NE PEUVENT PAS ALIMENTER LE CET : les 24 premiers CP annuels les contreparties en repos au travail de nuit
ARPAVIE Vos avantages chez Bienvenue chez ARPAVIE 22
Bienvenue chez ARPAVIE 23 La mutuelle La mutuelle Saint Christophe assure les « garanties frais de santé » du contrat collectif ARPAVIE dont l’adhésion revêt un caractère obligatoire* pour tout salarié en CDI. Elle est proposée aux salariés en CDD. Elle prend en charge le collaborateur et les membres de sa famille. Pour bénéficier des prestations de la garantie complémentaire santé d’ARPAVIE. La part salariée de la cotisation est directement prélevée sur votre bulletin de paie. Télécharger le tableau de garanties Pour toute information concernant les bénéficiaires (télétransmission, remboursements) : 03 26 48 49 60 (du lundi au vendredi de 8h – 12h30 / 13h00 – 18h00) Contact : adhesion@collecteam.fr Pour accéder à votre dossier, consultez le site internet : https://collecteam.gestion-sante.com Télécharger la brochure « Résumé de garanties Santé – Ensemble du personnel » * Des mesures dérogatoires existent, elles sont précisées dans les documents qui vous sont remis avec votre contrat de travail. Pensez à télécharger l’application
Bienvenue chez ARPAVIE 24 La Prévoyance Saint Christophe Prévoyance assure les garanties « prévoyance » du contrat collectif ARPAVIE. Tous les salariés ARPAVIE sont couverts de manière automatique. Il vous suffit de préciser la clause bénéficiaire sur le document transmis avec votre contrat de travail. Télécharger le tableau de garanties Frais de transport ARPAVIE prend en charge 50 % des abonnements souscrits par les salariés pour l’intégralité du trajet entre leur résidence et leur lieu de travail en transports publics et ce, même si plusieurs abonnements sont nécessaires (train + bus par exemple). Sont également concernés les services publics de location de vélos. Cette prise en charge est exonérée de cotisations et de contributions sociales. Ces frais sont remboursés sur justificatif mensuel ou annuel, à remettre à la personne en charge du lien avec le gestionnaire paie en établissement ou directement au gestionnaire paie au siège.
Bienvenue chez ARPAVIE 25 Les titres restaurant Au siège, les collaborateurs du siège social bénéficient de la carte titres restaurant SWILE pour chaque jour travaillé. Elle est créditée mensuellement. Vous bénéficiez de la même carte SWILE si vous êtes collaborateurs en résidence autonomie ou en résidence services. En EHPAD, les collaborateurs ont la possibilité de prendre leurs repas sur place en les commandant auprès du prestataire de restauration. Ils sont comptabilisés mensuellement et transmis au gestionnaire de paie pour traitement en paie et comptabilisation d’avantages en nature conformément à la CCN 51. Comme pour tous ses salariés, ARPAVIE met automatiquement à votre disposition un « coffre-fort » électronique. Cet espace est personnel et confidentiel Vous conservez cet espace pendant toute votre vie professionnelle, même après avoir quitté ARPAVIE Ce «coffre-fort» est également un espace de stockage pour vos documents personnels. Ce coffre-fort est accessible à tout moment sur internet. Si le salarié refuse ce coffre-fort, il doit le notifier par écrit à la direction. Pour accéder à votre coffre-fort, connectezvous à My People doc (voir Page 16). Un « coffre-fort » électronique pour vos bulletins de salaire
Bienvenue chez ARPAVIE 26 Le 1 % logement, vous connaissez ? Le 1 % logement permet d’aider les salariés des entreprises ayant versé leur PEEC (Participation de l’employeur à l’effort de construction) à se loger. Les sommes collectées permettent de construire des logements, de faciliter l’accès à la location ou à l’acquisition, de concrétiser des projets de rénovation ou leurs travaux, en tant que propriétaires occupants ou locataires. Vous êtes intéressés ? ARPAVIE vous accompagne, en s’appuyant sur deux partenaires : CDC HABITAT Action Logement Contact : Service RH
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Bienvenue chez ARPAVIE 28 Une aide et un soutien personnalisés Vous avez besoin… D’un soutien psychologique ? Mise en relation avec un(e) psychologue agréé(e) pour 5 consultations D’un accompagnement social et/ou juridique ? ARPAVIE a mandaté la société Stimulus pour vous accompagner dans ces trois domaines. Joindre les experts Stimulus : psychologues, assistants sociaux et juristes… Du lundi au vendredi de 9 heures à 20 heures, de manière anonyme et confidentielle Par téléphone (appel gratuit) : 0 800 774 008 Par Internet (chat ou visio) : w wwww. swt i. ms t ui ml uusl-ucsa-rcea-rsee-rsvei rcvei sc.ec so. mc o m Identifiant : arpavie Mot de passe : arpavie Pensez à télécharger l’application Care Services
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Bienvenue chez ARPAVIE 30 Votre engagement
Bienvenue chez ARPAVIE 31 Vous vous engagez, pendant toute la durée de votre contrat, à observer toutes les instructions qui vous seront données et à vous conformer aux règles régissant le fonctionnement interne de l’établissement et Association, ainsi qu’à faire connaître sans délai tout changement de situation. En tant que collaborateur, vous devez également vous conformer au règlement intérieur qui précise les règles de fonctionnement interne. Deux chartes y sont adjointes : Une charte informatique Une charte du bon usage de la messagerie électronique Téléchargez : Règlement intérieur & chartes (Charte d’utilisation des moyens de traitement et de communication de l’information, …) Vous vous devez de traiter les résidents avec bienveillance et respecter la charte de déontologie de l’association. Charte des droits et libertés des résidents Le secret professionnel, un impératif nécessaire Le secret professionnel concerne de nombreuses professions, dont bien sûr les personnels de santé ou du secteur médicosocial. Chez ARPAVIE, tout salarié doit s’engager à observer, pendant l’exécution comme après la cessation du contrat, une discrétion professionnelle absolue concernant les faits ou informations dont elle aura eu connaissance dans l’exercice ou à l’occasion de ses fonctions, et à agir en toutes circonstances dans le meilleur intérêt du groupe associatif.
Vos conditions de travail Bienvenue chez ARPAVIE 32
Bienvenue chez ARPAVIE 33 Les horaires En application des dispositions de l’accord d’aménagement du temps de travail du 29 septembre 2017, l’organisation du travail et les horaires sont déterminés par le responsable hiérarchique ou le directeur d’établissement afin d’assurer la continuité de service. L’organisation du temps de travail est définie selon votre métier et votre statut : Hebdomadaire, pluri-hebdomadaire À l’horaire ou au forfait jour En établissement, les roulements sont spécifiés à la prise de poste. Le planning peut faire exceptionnellement l’objet de modifications. Elles s’imposent aux salariés s’ils sont prévenus par écrit ou voie électronique 7 jours ouvrés avant la mise en œuvre de la modification. Les plannings sont affichés sur les panneaux prévus à cet effet. Au siège, les salariés à l’horaire ont des plages flexibles d’arrivée et de départs et pour la pause déjeuner. En cas d’absence à son poste de travail, vous devez prévenir votre responsable hiérarchique dans les meilleurs délais. Il en va de même en cas de prolongation. La justification de l’absence doit être produite dans les 48 heures. Téléchargez l’accord du temps de travail du 29 septembre 2017
Bienvenue chez ARPAVIE 34 La santé au travail LE SUIVI MÉDICAL CLASSIQUE Que vous soyez salarié(e) en CDI ou en CDD (quelle que soit la durée de votre contrat), vous devez passer une visite médicale d’information et de prévention dans un délai de 3 mois maximum après votre prise de poste. Les salariés travaillant de nuit ou de moins de 18 ans bénéficient de cette visite avant leur prise de poste. Vous recevrez une convocation pour votre rendez-vous. À l’issue de toute visite d’information et de prévention, le professionnel de santé délivre une attestation de suivi au salarié et à l’employeur. LE SUIVI MÉDICAL RENFORCÉ Tout salarié affecté sur un poste de travail « sensible* » bénéficie d’un examen médical d’aptitude obligatoirement réalisé par le médecin du travail préalablement à cette affectation. Cet examen est réalisé au moins tous les 4 ans. À son issue, le médecin du travail délivre un avis d’aptitude ou d’inaptitude, transmis au salarié et à l’employeur. *Tout salarié exposé… • À l’amiante • Au plomb • Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction…
Bienvenue chez ARPAVIE 35 AUTRES TYPES DE VISITES La visite de liaison c’est une nouvelle obligation : depuis le 01/04/2022, pour les salariés en arrêt maladie ou accident du travail depuis plus de 30 jours, La visite médicale de mi-carrière, pour, notamment, faire un état des lieux de l’adéquation entre le poste de travail et l’état de santé du salarié, La visite médicale de fin de carrière, afin de préconiser, si nécessaire, une surveillance post-professionnelle du salarié. Vous avez la possibilité de solliciter vousmême une visite pour tout sujet relatif à votre santé que vous jugez nécessaire de faire connaître.
Bienvenue chez ARPAVIE 36 ARPAVIE La sécurité chez
Bienvenue chez ARPAVIE 37 La protection des données personnelles* RÈGLES D’OR 6LES 1 JE DOIS SAVOIR EXPLIQUER À LA PERSONNE CONCERNÉE Pourquoi je collecte cette donnée ? A quoi va t-elle me servir ? 2 JE NE COLLECTE PAS D’INFORMATIONS INUTILES Je ne porte pas de jugement Les données collectées sont objectives et pertinentes 3 JE PROTÈGE CES DONNÉES Afin de ne pas divulguer les données personnelles, je sécurise les accès physiques ou informatiques grâce à des clés, des mots de passe individuels et confidentiels En cas d’incident de sécurité impactant des données personnelles, je me réfère à la procédure interne à ce sujet * Données personnelles : toute information permettant, directement ou indirectement, d’identifier une personne physique. Exemples : nom-prénom, date de naissance, adresse, numéro de sécurité sociale, photographie, vidéo, matricule d’un véhicule…
Bienvenue chez ARPAVIE 38 ARPAVIE a désigné un Délégué à la Protection des Données à caractère personnel (DPD ou DPO - Data Protection Officer). Le DPO est joignable : • Par courrier au siège de l’association • Par e-mail : CIL@arpavie.fr • Par tél. au 01 41 09 43 74 4 JE CONSERVE CES DONNÉES LE TEMPS NÉCESSAIRE Chaque donnée, selon sa finalité, a une durée de conservation différente Je me réfère à la procédure interne à ce sujet et au référentiel des durées de conservation 5 JE SAIS RÉPONDRE AUX DEMANDES D’ACCÈS, DE RECTIFICATION, D’OPPOSITION… Chaque personne (résident/salarié) dispose de droits concernant les données qui lui sont propres Je me réfère à la procédure interne à ce sujet 6 JE CONTACTE LE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES pour toute question relative à la protection des données par mail CIL@arpavie.fr ou au : 01 41 09 43 74
Bienvenue chez ARPAVIE 39 La sécurité incendie LE RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ OBLIGE À : Se former régulièrement à la prévention du risque et à la manipulation des moyens de lutte et de protection : - Lire les consignes sur le cahier de transmissions et celles affichées en salle du personnel, - Ne pas gêner les circulations et voies d’accès extérieurs, - Ne jamais bloquer ni obstruer les couloirs et les issues de secours, - Assister avec assiduité aux formations et exercices de prévention des incendies, - Ne jamais entreposer quoi que ce soit dans les emplacements réservés aux équipements de lutte contre l’incendie et dans les placards techniques. Laisser les extincteurs en place sur leur support et repérer leurs emplacements dans l’établissement. Par ailleurs… Il est interdit de fumer dans les établissements et au siège. En cas d’incendie, prévenir immédiatement et sans hésiter les pompiers (le 18 ou 112 depuis un portable) puis le directeur et/ ou utiliser le Quiatil situé à l’accueil pour informer la téléassistance. Respecter scrupuleusement les consignes de sécurité affichées dans tous les services et à proximité du système de sécurité incendie. Nos établissements font l’objet de visites périodiques des commissions de sécurité a minima tous les 3 ans et à chaque réception de travaux.
Bienvenue chez ARPAVIE 40 EN CAS DE SIGNAL D’ALARME Se diriger immédiatement vers le Tableau Répétiteur d’Alarme situé au milieu des circulations de chaque étage, pour connaître l’emplacement de la zone sinistrée. CONDUITE À TENIR La personne référente de l’étage doit se rendre à l’endroit indiqué pour la « levée de doute » 1 - SI FUMÉE OU FEU 1. Composer immédiatement le 18 ou 018 sur vos téléphones sans fil 2. Transférer en horizontal les résidents de la zone sinistrée vers la zone de mise à l’abri isolée par les portes coupe-feu et guider les visiteurs vers les escaliers de secours, FERMER les portes des locaux ! 3. Prévenir la directrice (N°) ou l’Idec (N°) ou les IDE (N° ou N°) ou l’agent technique (N°) ou le Quiatil de l’accueil 4. Essayer d’éteindre le feu avec les extincteurs appropriés, sans prendre de risques inutiles 5. Vérifier qu’aucune personne n’est présente dans la zone sinistrée 6. Attendre puis guider les secours 2 - SI ABSENCE DE FUMÉE OU FEU 1. Informer la directrice (N°) ou l’Idec (N°) ou les IDE (N° ou N°) de la levée de doute 2. Réarmer le système au Rez-de-chaussée en suivant les consignes pour les 2 boitiers, en cas de difficulté appeler le prestataire (N° afficher sur le boitier d’alarme ou utiliser le Quiatil de l’accueil) 3. Rassurer les résidents et reprendre normalement votre activité. TOUJOURS REFERMER LES PORTES DES LOCAUX POUR LIMITER LA PROPAGATION DES FUMÉES FICHE RÉFLEXE
Bienvenue chez ARPAVIE 41 RAPPEL… L’article L 230-3 du code du travail impose à chaque salarié de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que de celle des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail, et ceci même en l’absence de délégation de pouvoir de l’employeur. Ces dispositions ne sont pas de nature à atténuer la responsabilité de l’employeur qui est considéré comme civilement et pénalement a priori et en premier lieu responsable de l’hygiène et de la sécurité de l’entreprise. Il lui revient de mettre en œuvre le dispositif de prévention et de délégation nécessaires à la sécurité et à la santé des salariés (à plus forte raison des résidents) parmi lesquels figurent les instructions données à chacun selon son niveau hiérarchique et les risques encourus. Obligation est faite à l’employeur d’organiser correctement la politique d’hygiène et de sécurité. Toute infraction à ces règles porte atteinte à l’intégrité d’autrui : les conséquences peuvent revêtir un caractère gravissime tant pour la victime et son auteur que pour l’établissement. LA QUALITÉ ET LA SÛRETÉ DES FONCTIONNEMENTS SONT L’AFFAIRE DE TOUS ET DE CHACUN SANS EXCEPTION.
Bienvenue chez ARPAVIE 42 Vous avez un problème informatique : Vous pouvez faire une demande de support auprès du Helpdesk informatique Par téléphone : 01 41 09 44 44 Du lundi au vendredi de 9 h à 12h30 et de 13h30 à 18h Par le Portail Helpdesk, sur la page d’accueil de l’Intranet. Les outils informatiques
Bienvenue chez ARPAVIE 43 ARPAVIE dispose d’un pôle qualité dont les missions sont de coordonner et d’orienter la mise en œuvre au quotidien de la démarche qualité. Il pilote notamment les actions suivantes : La démarche d’audit interne, La démarche d’évaluation, La gestion de la base documentaire, Le suivi des plans d’actions permettant de répondre aux besoins exprimés par les usagers et les familles lors des enquêtes de satisfaction, Le traitement et le suivi des plaintes et réclamations, L’actualisation et le suivi des projets d’établissement. Le Pôle Qualité veille au respect de la réglementation issue de la Loi 2002-02 et de la loi rénovant l’action sociale et médico-sociale et encadre les ESSMS dans le déploiement de la démarche d’évaluation issue du nouveau référentiel de la HAS et dans l’amélioration continue de la qualité de leurs prestation. Notre démarche qualité
Bienvenue chez ARPAVIE 44 Organisation d représentatives AU NIVEAU NATIONAL : LE COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CENTRAL (CSEC) Le rôle du CSE central est notamment de suivre et être consulté sur : • Les orientations stratégiques ; • La situation économique et financière ; • La politique sociale et la politique générale en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
Bienvenue chez ARPAVIE 45 des instances s du personnel DIRECTEUR GÉNÉRAL / PRÉSIDENTE
Bienvenue chez ARPAVIE 46 COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES D’ÉTABLISSEMENTS Le rôle du CSE d’établissements et du siège est : • d’assurer une expression collective des salariés • d’être informé et être consulté sur les questions intéressant l’organisation, la gestion et la marche générale des établissements de son périmétre • de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Le rôle des commissions santé, sécrité et conditions de travail (CSSCT) est : • d’exercer, sur délégation du CSE, l’ensemble des attributions relatives à la santé, à la sécurité, aux conditions de travail et à la prévention des risques relevant de l’établissement concerné. Dans ce cadre, le CSE demande à la CSSCT de travailler sur des sujets précis, afin de bénéficier de son expertise. • d’assurer le suivi de la démarche de prévention des risques psychosociaux.
Bienvenue chez ARPAVIE 47 CSE3 CSE2 Comité social et économique du siège social Etablissements : 25 EHPAD 35 résidences autonomie 1 résidence services Comité social et économique d’établissements Départements : 10, 16, 26, 31, 33, 45, 56, 65, 69, 72, 75, 76, 86, 91, 92 et 94. Siège social Départements : 6, 13, 21, 34, 51, 58, 66, 62, 77, 78, 93 et 95. CSE1 Établissements : 21 EHPAD 43 résidences autonomie 1 résidences services 1 SSIAD Comité social et économique d’établissements Présidé par le DRH Présidé par le DRH Présidé par le responsable du pôle affaires sociales Présidé par le DRH Présidé par le DRH Présidé par le DRH CSSCT CSSCT CSSCT
Bienvenue chez ARPAVIE 48 Les représentants de proximité : Les représentants de proximité contribuent à la promotion de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, au niveau local du périmètre dans lequel ils sont désignés. Le rôle des représentants de proximité est : • de porter auprès du représentant de l’employeur les réclamations individuelles et/ou collectives de leur périmètre ; • d’alerter sur les situations de harcèlement ; • d’identifier les problématiques relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail ; • de proposer des actions de promotion relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail; • d’assurer un relai d’information et apporter un éclairage auprès du CSE et de la CSSCT. AU NIVEAU LOCAL
Bienvenue chez ARPAVIE 49 Téléchargez le schéma de l’organisation des instances représentatives du personnel
Bienvenue chez ARPAVIE 50 Être informé
Bienvenue chez ARPAVIE 51 Les outils de communication VOUS CHERCHEZ DE L’INFO ? REGARDER MONA Le nouveau site ARPAVIE www.arpavie.fr Vous y trouverez : • Toutes les résidences du groupe • De l’actu fraîche • Une sélection d’offres d’emploi REGARDER L’INTRANET Intranet ARPAVIE Vous y trouverez : • Des rubriques Actu résidences • Des infos et un espace RH • Tous les liens utiles pour accéder à vos espaces de travail REGARDER LE KIOSQUE ONLINE DANS L’INTRANET Vous y trouverez : • L’ensemble des documents essentiels à votre pratique quotidienne. • Le kiosque online a été créé afin de faciliter la recherche documentaire des collaborateurs. Accéder au kiosque online L’affichage obligatoire Dans chaque résidence ARPAVIE, vous avez accès à un ensemble d’informations (Intitulé et lieu de consultation de la convention collective, médecine du travail, consignes de sécurité, …) affichées sur les emplacements prévus à cet effet.
Siège social : 8, rue Rouget de Lisle 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX Tél. : 01 41 09 43 43 www.arpavie.fr Suivez-nous : Création GOPÉ - www.gope.fr - 06 17 72 09 59
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